PASQUAL a élaboré une charte de fonctionnement entre la structure régionale d’appui et les professionnels de santé, les établissements de santé sanitaires et les établissements ou services médico-sociaux.
Le but de cette charte est de rappeler les règles qui cadrent l’accompagnement de PASQUAL auprès des professionnels et les engagements réciproques.
Cette charte garantit également la confidentialité et la démarche éthique auxquelles s’engage PASQUAL.