La Haute Autorité de santé (HAS) a publié sur son site le référentiel V2023 intégrant quelques ajustements.

Ces ajustements annuels d’amélioration résultent des retours d’expérience des établissements de santé et d’une concertation des parties prenantes et des experts visiteurs.

Ils ont notamment vocation à renforcer la lisibilité du référentiel.

Certains critères, comme ceux relatifs à la bientraitance et la lutte contre la maltraitance, sont ainsi clarifiés et d’autres formulés de façon plus incitative. Comme par exemple, les actions mobilisant l’expertise des patients et l‘implication des représentants des usagers.

Il s’agit également d’accompagner les acteurs dans l’appropriation de ces attendus, à travers une mise à jour des dernières références réglementaires et des recommandations de bonnes pratiques pour une évaluation des critères plus pertinente.

Cette nouvelle version du référentiel introduit un critère éthique, porteur de sens pour les équipes, qui prévoit notamment la mise en œuvre et la communication d’une procédure définie pour la gestion des problèmes éthiques.

L’intégration de ce critère au référentiel s’inscrit en cohérence avec les exigences de l’ISQua (International society for quality in healthcare), pour confirmer la reconnaissance internationale du référentiel.

La HAS organisera un webinaire ouvert à tous les établissements de santé le 18 novembre prochain

afin de les accompagner dans l’appropriation de cette nouvelle version opérationnelle dès janvier 2023.